Option Libre
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Option Libre

By Benjamin Jean
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Book Description


À l’heure où les manœuvres politiques et lobbyistes cherchent à étendre et renforcer les droits de propriété intellectuelle, un nouveau système construit sur la base des licences libres vient concurrencer et devancer le précédent en termes d’innovation et de création.



Dans leurs fondements juridiques, les licences libres interrogent à plus d’un titre les usages de la propriété intellectuelle en cours depuis des siècles. En moins de trente ans, le mouvement du Libre a réalisé une telle révolution, à la fois technique et culturelle, que le nombre de licences n’a cessé d’augmenter, formalisant de multiples manières les rapports entre les auteurs, les utilisateurs et l’œuvre.



Quelle stratégie adopter dans le choix d’une licence et comment concilier ce choix avec un modèle économique ? Quelles sont les compatibilités entre les licences et comment envisager l’équilibre entre les droits existants et éprouvés (droit d’auteur, brevets, etc.) et la permissivité propre au Libre ? Dans cet ouvrage documenté, objectif et pédagogique, Benjamin Jean élabore une base saine et pérenne de discussions et d’échanges entre tous les acteurs du Libre. Se livrant à un véritable inventaire des pratiques juridiques dans ce domaine, l’auteur nous permet de les appréhender finement et encourage à les perfectionner et les porter dans d’autres secteurs.



Après une présentation du cadre légal associé aux créations de l’esprit, initialement conçu comme un système en équilibre, l’ouvrage plonge le lecteur dans ce nouveau paradigme des licences libres. Tout en évitant la simple exposition de règles et de normes, c’est de manière méthodique que seront abordées les notions juridiques à la base des nouveaux rapports entre les acteurs. Une sérieuse analyse de la maturation de ce système et un repérage des bons réflexes et des principaux écueils, permettront enfin d’aborder une étude pratique et éclairée des quelques licences libres les plus utilisées.



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Table of Contents
  • Couverture
  • Titre
  • Remerciements
  • Préface
  • Quelques acronymes et abréviations utilisés
  • Introduction générale
  • I Le cadre légal associé aux créations de l’esprit
    • Introduction
    • 1 Le bénéfice d’une propriété littéraire et artistique
    • 2 L’acquisition de titres de propriété industrielle
  • II Le système construit par les licences libres, les bases d’un nouvel équilibre
    • Introduction
    • 1 La maturation d’un nouvel équilibre grâce aux licences libres
    • 2 Les bons repères pour s’orienter parmi les licences libres
    • 3 Les bons réflexes
  • III Quelques études de licences libres
    • Quelques études de licences libres
  • Annexes
    • A Tableaux de compatibilité
    • B Glossaire
  • Bibliographie
  • Index
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